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Eloie - Territoire de Belfort- 90
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8 juillet 2009

mini moto et quads

DECLARATION DES MINI-MOTOS et MINI-QUADS 
A compter du 2 juin 2009, les propriétaires actuels disposent d’un délai de 6 mois pour déclarer et identifier leur engin.
Formulaire sur le site : www.mon.service-public.fr


   
   

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